1. Responsable du Traitement

2. Données Collectées

2.1 Données collectées directement

Type de donnée	Finalité	Base légale
Adresse email	Newsletter, notifications de lancement	Consentement
Prénom (optionnel)	Personnalisation des communications	Consentement
Ville (optionnel)	Ciblage géographique des fonctionnalités	Consentement

2.2 Données collectées automatiquement

Type de donnée	Finalité	Base légale
Adresse IP	Sécurité, statistiques	Intérêt légitime
Type de navigateur	Optimisation technique	Intérêt légitime
Pages visitées	Amélioration UX	Intérêt légitime
Durée de visite	Statistiques d'engagement	Intérêt légitime
Cookies	Fonctionnement du site	Consentement

3. Finalités du Traitement

Vos données personnelles sont collectées et traitées pour les finalités suivantes :

3.1 Finalités principales

• Newsletter : Vous tenir informé du lancement de Bema et des actualités
• Communication : Répondre à vos demandes de contact
• Amélioration du service : Optimiser l'expérience utilisateur
• Statistiques : Analyser la fréquentation du site
• Sécurité : Prévenir les abus et protéger le site

3.2 Finalités futures (application mobile)

Lorsque l'application Bema sera lancée, vos données pourront également être utilisées pour :

• Création et gestion de votre compte utilisateur
• Participation aux votes et débats
• Notifications sur les sujets qui vous intéressent
• Modération et respect des règles de la communauté

4. Base Légale du Traitement

Conformément au RGPD, le traitement de vos données repose sur :

• Votre consentement : Pour l'inscription à la newsletter et l'utilisation de cookies non essentiels
• Notre intérêt légitime : Pour les statistiques, la sécurité et l'amélioration du service
• L'exécution d'un contrat : Pour la fourniture des services Bema (application future)

5. Destinataires des Données

5.1 Accès interne

Seules les personnes habilitées de l'équipe Bema ont accès à vos données, dans la limite de leurs attributions.

5.2 Prestataires externes

Nous faisons appel à des prestataires de confiance pour :

• EmailJS : Envoi d'emails (newsletter, notifications)
• Netlify : Hébergement du site web
• Google Analytics (optionnel) : Statistiques de visite anonymisées

Ces prestataires sont soumis à des obligations de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données que pour les finalités définies.

5.3 Transferts hors UE

6. Durée de Conservation

Type de donnée	Durée de conservation
Email (newsletter)	Jusqu'à désinscription + 3 ans
Logs de connexion	12 mois
Cookies analytiques	13 mois maximum
Données de compte (future app)	Durée du compte + 3 ans après suppression

7. Vos Droits

Conformément au RGPD (articles 15 à 22), vous disposez des droits suivants :

7.1 Droit d'accès (Article 15)

Vous pouvez obtenir la confirmation que vos données sont traitées et accéder à ces données.

7.2 Droit de rectification (Article 16)

Vous pouvez demander la correction de vos données inexactes ou incomplètes.

7.3 Droit à l'effacement (Article 17)

Vous pouvez demander la suppression de vos données dans les cas suivants :

• Les données ne sont plus nécessaires
• Vous retirez votre consentement
• Vous vous opposez au traitement
• Les données ont été traitées illicitement

7.4 Droit à la limitation (Article 18)

Vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données.

7.5 Droit à la portabilité (Article 20)

Vous pouvez recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.

7.6 Droit d'opposition (Article 21)

Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données à tout moment.

7.7 Droit de retirer votre consentement

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment sans affecter la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait.

7.8 Exercice de vos droits

8. Sécurité des Données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données :

8.1 Mesures techniques

• Chiffrement HTTPS : Toutes les communications sont chiffrées
• Chiffrement des données : Stockage sécurisé avec chiffrement
• Pare-feu : Protection contre les accès non autorisés
• Sauvegardes régulières : Prévention de la perte de données
• Authentification forte : Accès sécurisé aux systèmes

8.2 Mesures organisationnelles

• Accès limité aux données (principe du moindre privilège)
• Formation de l'équipe à la protection des données
• Procédures de gestion des incidents de sécurité
• Audits de sécurité réguliers

9. Cookies

9.1 Types de cookies utilisés

Type	Finalité	Durée
Cookies essentiels	Fonctionnement du site	Session
Cookies analytiques	Statistiques anonymisées	13 mois
Cookies de préférence	Mémorisation de vos choix	12 mois

9.2 Gestion des cookies

Vous pouvez gérer vos préférences de cookies à tout moment via les paramètres de votre navigateur ou notre bandeau de consentement.

10. Mineurs

11. Modifications de la Politique

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Les modifications importantes vous seront notifiées par email ou via un avis sur le site.

12. Réclamation

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL :

13. Contact

Pour toute question concernant cette politique de confidentialité ou l'exercice de vos droits :